Affaires pendantes devant la Cour constitutionnelle.
(GCF XI/2021/02.09/Doc.2451/P-Y.J.)
Comité de concertation Gouvernement fédéral - Gouvernements des Communautés et des Régions.
(GCF XI/2021/02.09/Doc.2452/P-Y.J.)
Affaires pendantes devant la Cour constitutionnelle. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2451/P-Y.J.) |
Comité de concertation Gouvernement fédéral - Gouvernements des Communautés et des Régions. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2452/P-Y.J.) |
Relations avec le Parlement de la Communauté française. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2453/P-Y.J.) |
Programmation 2021-2027 des Fonds structurels européens. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2454/P-Y.J.) |
Plan de reprise et de résilience européen. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2455/F.D.) |
Lancement d’un appel à projets visant à lutter contre les discriminations et les violences homophobes, biphobes et transphobes en Fédération Wallonie-Bruxelles. Lecture unique. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2456/F.D.) |
Circulaire n° 7859 du 1er décembre 2020 relative à l’appel à projets 2021 pour la création de nouvelles places dans les zones en tension ou parties de zone en tension démographique. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2457/F.D.) |
Bâtiments scolaires. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2458/F.D.) |
Décret Nouvelle Gouvernance Culturelle du 28 mars 2019. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2459/B.L.) |
Octroi d'une subvention à l’Université libre de Bruxelles dans le cadre de la mise en œuvre d’un “master de spécialisation - approche interdisciplinaire des droits de l’enfant”. Lecture unique. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2460/B.L.) |
Projet de décret portant confirmation de divers arrêtés de pouvoirs spéciaux en matière d’enseignement supérieur. Seconde lecture. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2461/V.G.) |
Projet de décret portant confirmation de divers arrêtés de pouvoirs spéciaux en matière d’enseignement de promotion sociale. Seconde lecture. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2462/V.G.) |
Projet d'arrêté relatif aux emplois du personnel d'encadrement non chargé de cours de l'enseignement de promotion sociale dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19. Troisième lecture. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2463/V.G.) |
Projet d'arrêté relatif à des subventions exceptionnelles accordées aux centres de rencontres et d’hébergement dans le cadre de la seconde vague de la crise sanitaire de la COVID-19 couvrant la période du 1er mars 2021 au 30 juin 2021 pour l’exercice budgétaire 2021. Lecture unique. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2464/V.G.) |
Octroi d'une subvention à l'asbl AMARRAGE pour l'activité « En Terre - 1 - connue » pour l'année 2021. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2465/V.G.) |
Rapport d’activités 2017-2020 du Conseil supérieur de l’adoption. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2466/V.G.) |
Projet d’arrêté relatif à l’admission aux subventions de deux établissements d’enseignement secondaire ordinaire. Lecture unique. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2467/C.D.) |
Projet d’arrêté accordant, pour l’année scolaire 2021-2022, dérogation à diverses normes dans l’enseignement secondaire. Lecture unique. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2468/C.D.) |
Ecole Les Co’Kain à Kain – FASE 1691. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2469/C.D.) |
Nomination d’un délégué du Gouvernement près l’Université de Saint-Louis Bruxelles et de l’Université de Namur. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2470/P-Y.J.-V.G.) |
Impact des inondations survenues au mois de juillet 2021 dans les secteurs de l’enfance, de la culture et des médias. Lecture unique. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2471/B.L.) |
Projet de décret modifiant le décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l’enseignement supérieur et l’organisation académique des études. Deuxième lecture. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2472/V.G.) |
Projet de décret modifiant le décret du 7 février 2019 définissant la formation initiale des enseignants. Troisième lecture. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2473/V.G.) |
Projet d’arrêté fixant les pourcentages de capitaux périodes qui peuvent être utilisés dans les établissements d’enseignement spécialisé pour l’année scolaire 2021-2022. Troisième lecture. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2474/C.D.) |
Projet de décret abrogeant les articles 79/1 à 79/26 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre et insérant des dispositions au sein du Code de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire relatives aux inscriptions en première année de l’enseignement secondaire. Deuxième lecture. (GCF XI/2021/02.09/Doc.2475/C.D.) |