1 Affaires pendantes devant la Cour constitutionnelle.
GCF XII/2024/13.12/Doc. 240/E.D.
2 Comité de concertation Gouvernement fédéral - Gouvernements des Communautés et des Régions.
GCF XII/2024/13.12/Doc. 241/E.D.
3 Relations avec le Parlement de la Communauté française.
GCF XII/2024/13.12/Doc. 242/E.D.
4 Projet d’arrêté fixant la date du concours d'entrée et d'accès aux études de premier cycle en sciences médicales et dentaires et la date limite des inscriptions à ce concours en vue de l'année académique 2025-2026.
Seconde lecture
GCF XII/2024/13.12/Doc. 243/E.D.
5 Financement de la formation continuée dans les universités et Hautes Ecoles pour l'année 2024.
Lecture unique
GCF XII/2024/13.12/Doc. 244/E.D.
6 Bâtiments scolaires.
Subventions accordées à 8 dossiers de travaux de bâtiments scolaires dans le cadre du PPT.
Lecture unique
7 Octroi d'une aide à la production aux sociétés Kwassa Films et Sequel Pro pour la réalisation de deux séries de fiction.
Lecture unique
GCF XII/2024/13.12/Doc. 246/E.D.
8 Octroi d'aides à la production aux sociétés Les Films du Fleuve et Climax Films pour la réalisation de trois longs métrages d'initiative belge francophone.
Lecture unique
GCF XII/2024/13.12/Doc. 247/E.D.
9 Octroi d'une subvention à la maison culturelle d’Ath, de Flagey et des Grignoux dans le cadre de l’opération « J’peux pas, j’ai cinéma » pour l’année 2024.
Lecture unique
GCF XII/2024/13.12/Doc. 248/E.D.
A10 Octroi d'une subvention au Centre culturel de Huy pour la coordination du Réseau des Villes des Mots dans le cadre de La langue française en fête 2025.
Lecture unique
GCF XII/2024/13.12/Doc. 249/E.D.
11 Octroi d'une subvention complémentaire aux référents scolaires pour la co-construction de projets ou
d'expérimentations collectives propres aux bassins scolaires dans le cadre du parcours d'éducation culturelle et artistique.
Lecture unique
GCF XII/2024/13.12/Doc. 250/E.D.-V.G.
12 Octroi des subventions pour l’organisation d’activités culturelles en faveur du public scolaire dans le cadre de l’appel à candidatures opérateurs territoriaux/thématiques durant l’année scolaire 2024-2025.
Lecture unique
GCF XII/2024/13.12/Doc. 251/E.D.-V.G.
13 Octroi des subventions pour l’organisation de l’activité PECA « Mon Patrimoine Revisité » durant l’année scolaire 2024-2025.
Lecture unique
GCF XII/2024/13.12/Doc. 252/E.D.-V.G.
14 Octroi d'une subvention aux établissements d’enseignement supérieur de la Fédération Wallonie-Bruxelles en 2024 pour la participation au Printemps des Sciences 2025.
GCF XII/2024/13.12/Doc. 253/E.D.-A.D.
15 Projet d’arrêté portant exécution des dispositions du Code de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire relatives à l’amélioration du climat scolaire et à la prévention du harcèlement et du cyberharcèlement scolaires.
Troisième lecture
GCF XII/2024/13.12/Doc. 254/V.G.
16 Projet d'arrêté fixant les modalités de valorisation des acquis pour l'admission, la dispense partielle ou complète dans une ou des unités d'enseignement de promotion sociale.
Troisième lecture
GCF XII/2024/13.12/Doc. 255/V.G.
17 Note d’orientation rectificative relative à la réforme de l’enseignement de promotion sociale.
GCF XII/2024/13.12/Doc. 256/V.G.
18 Octroi d'une subvention à l’Université de Liège pour les analyses complémentaires des données contextuelles relatives à l’enquête PISA 2022 pour l’année 2024.
Lecture unique
GCF XII/2024/13.12/Doc. 257/V.G.
19 Octroi des subventions annuelles dans le cadre du décret du 5 juin 2008 portant création du Conseil supérieur de l’éducation aux médias et assurant le développement d’initiatives et de moyens particuliers en la matière en Communauté française.
Lecture unique
GCF XII/2024/13.12/Doc. 258/V.G.
20 Dotations complémentaires destinées aux établissements de l’enseignement obligatoire Wallonie-Bruxelles Enseignement pour l’exercice 2024.
GCF XII/2024/13.12/Doc. 259/V.G.
21 Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 25 janvier 2024 octroyant une dotation à l’Entreprise publique des
Technologies Numériques de l’Information et la Communication pour l’exercice budgétaire 2024. Liquidation de la seconde tranche de dotation.
Lecture unique
GCF XII/2024/13.12/Doc. 260/J.G.
22 Marché de services portant sur la réalisation des analyses des échantillons prélevés lors des contrôles antidopage. Mode de passation du marché.
Lecture unique
GCF XII/2024/13.12/Doc. 261/J.G.
23 Octroi d'une subvention annuelle pour le fonctionnement des cercles sportifs pour personnes avec un handicap affiliés à une fédération sportive handisport et à une association sportive handisport de loisir.
Lecture unique
GCF XII/2024/13.12/Doc. 262/J.G.
24 Octroi d’une subvention pluriannuelle aux deux centres de ressources relatifs à la lutte contre la pauvreté et à la réduction des inégalités sociales en vertu du décret cadre du 3 mai 2019 relatif à la lutte contre la pauvreté et à la réduction des inégalités sociales.
GCF XII/2024/13.12/Doc. 263/Y.C.
25 Octroi des subventions afférentes à l’appel à projets "Alter Egales 2024".
GCF XII/2024/13.12/Doc. 264/Y.C.