1 Affaires pendantes devant la Cour constitutionnelle.
GCF XII/2024/08.11/Doc. 146/E.D.
2 Comité de concertation Gouvernement fédéral - Gouvernements des Communautés et des Régions.
GCF XII/2024/08.11/Doc. 147/E.D.
3 Relations avec le Parlement de la Communauté française.
GCF XII/2024/08.11/Doc. 148/E.D.
4 Projet de circulaire contenant les directives relatives aux opérations budgétaires et comptables de fin et de début d’année, de fin d’exercice et de fin de législature et une demande en lien avec la gestion de la trésorerie de l’organisation.
Lecture unique
GCF XII/2024/08.11/Doc. 149/E.D.
5 Projet d’arrêté promouvant l’accès à l’enseignement universitaire de premier cycle sur le budget de l’année 2024.
Lecture unique
GCF XII/2024/08.11/Doc. 150/E.D.
6 Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 19 juillet 2024 portant règlement du fonctionnement du Gouvernement.
Lecture unique
GCF XII/2024/08.11/Doc. 151/E.D.
7 Bâtiments scolaires.
Subventions accordées à 5 dossiers de travaux de bâtiments scolaires dans le cadre du PPT.
Lecture unique
GCF XII/2024/08.11/Doc. 152/E.D.
8 Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes.
Lecture unique
GCF XII/2024/08.11/Doc. 153/E.D.
9 Octroi d’une subvention aux centres de ressource dans le cadre de la procédure de reconnaissance desdits Centres en vertu de l'article 11 du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes.
GCF XII/2024/08.11/Doc. 154/E.D.-V.G.
Annexé
10 Octroi d’une subvention au centre pluridisciplinaire relatif à la transmission de la mémoire en vertu du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes.
Lecture unique
GCF XII/2024/08.11/Doc. 155/E.D.-V.G.
11 Octroi des subventions pour l’organisation de l’appel «PECA Lecture » durant l’année scolaire 2024-2025.
Lecture unique
GCF XII/2024/08.11/Doc. 156/E.D.-V.G.
12 Octroi d'une subvention à l’Académie de recherche et d'enseignement supérieur dans le cadre du projet "L’aménagement pour l’accessibilité dans le cadre de l’enseignement inclusif".
GCF XII/2024/08.11/Doc. 157/E.D.-V.G.
13 Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 15 septembre 2022 fixant les orientations et thèmes prioritaires de la formation professionnelle continue des membres de l’équipe éducative des écoles et des membres du personnel de l’équipe pluridisciplinaires des centres PMS pour la période entre les années scolaires 2023-2024 et 2029-2030.
Lecture unique
GCF XII/2024/08.11/Doc. 158/V.G.
14 Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 25 mai 2023 portant nomination des membres du pôle d’expertise de l’Observatoire du climat scolaire.
Lecture unique
GCF XII/2024/08.11/Doc. 159/V.G.
15 Commission créée en application de l’article 1.7.3-4 du Code de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire.
Avis CE-109 et CE-110.
Lecture unique
GCF XII/2024/08.11/Doc. 160/V.G.
16 Agrément de l’ASBL Tamaris en tant que service mettant en œuvre un projet éducatif particulier.
GCF XII/2024/08.11/Doc. 161/V.L.
17 Avant-projet d’arrêté fixant les orientations prioritaires pour les années 2025 et 2026 en matière de subventionnement de l’organisation de modules et de programmes sportifs de promotion et de développement du sport.
Première lecture
GCF XII/2024/08.11/Doc. 162/J.G.
18 Plan pour la reprise et la résilience. Infrastructures sportives et IPPJ : reventilation du solde non consommé.
Lecture unique
GCF XII/2024/08.11/Doc. 163/J.G.
19 Secrétariat général. Direction générale du Budget et des Finances, Services du DG. Engagement du chef de projet senior, expert au rang 12 (référence : O2 DD2 2023 004).
Lecture unique
GCF XII/2024/08.11/Doc. 164/J.G.
20 Secrétariat général. Direction générale de la Fonction publique et des Ressources humaines. Engagement de l'accompagnateur du changement organisationnel, expert au rang 12 (référence : O2 DD2 2023 007).
Lecture unique
GCF XII/2024/08.11/Doc. 165/J.G.
21 Pacte pour un Enseignement d’excellence. Administration générale de l’Enseignement. Engagement du coordinateur de projets – chantier C19 «Développer le pilotage macro et intermédiaire du système » (référence : O6 HE PE 2022 026).
Lecture unique
GCF XII/2024/08.11/Doc. 166/J.G.
22 Avant-projet d’arrêté portant exécution du décret du 16 mai 2024 relatif à l’éducation aux médias. Première lecture
GCF XII/2024/08.11/Doc. 167/J.G.
23 Octroi de subventions dans le cadre des appels à projets d’éducation aux médias.
Lecture unique
GCF XII/2024/08.11/Doc. 168/J.G.