1 Affaires pendantes devant la Cour constitutionnelle.
GCF XII/2024/25.10/Doc. 132/E.D.
2 Comité de concertation Gouvernement fédéral -Gouvernements des Communautés et des Régions.
GCF XII/2024/25.10/Doc. 133/E.D.
3 Relations avec le Parlement de la Communauté française.
GCF XII/2024/25.10/Doc. 134/E.D.
A4 Avant-projet d’arrêté fixant la date du concours d'entrée et d'accès aux études de premier cycle en sciences médicales et dentaires et la date limite des inscriptions à ce concours en vue de l'année académique 2025-2026.
Première lecture
GCF XII/2024/25.10/Doc. 135/E.D.
5 Projet d'arrêté fixant la composition de la commission de l’enseignement supérieur inclusif.
Lecture unique
GCF XII/2024/25.10/Doc. 136/E.D.
6 Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 8 mai 2019 portant exécution du décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle.
Deuxième lecture
GCF XII/2024/25.10/Doc. 137/E.D.
7 Parcours d’éducation culturelle et artistique.
Octroi de subventions à des opérateurs culturels dans le cadre des projets-pilotes « Ariane, « Méliès » et « Esquisses » pour l'année 2024.
Lecture unique
GCF XII/2024/25.10/Doc. 138/E.D.-V.G.
8 Désignation des membres du Comité de gestion de l'Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur organisé ou subventionné par la Communauté française.
Lecture unique
GCF XII/2024/25.10/Doc. 139/E.D.-V.G.
9 Projet d’arrêté portant exécution des dispositions du
Code de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire relatives à l’amélioration du climat scolaire et à la prévention du harcèlement et du cyberharcèlement scolaires.
Deuxième lecture
GCF XII/2024/25.10/Doc. 140/V.G.
10 Octroi des subventions afférentes à l’appel à la labellisation 2024-2026 pour la promotion de la citoyenneté et de l’interculturalité.
Lecture unique
GCF XII/2024/25.10/Doc. 141/Y.C.
11 Octroi des subventions afférentes à l’appel à projets annuel lancé en exécution du décret du 8 mars 2018 relatif à la promotion de la citoyenneté et de l’interculturalité – exercice 2024.
GCF XII/2024/25.10/Doc. 142/Y.C.
1 Affaires pendantes devant la Cour constitutionnelle.
GCF XII/2024/25.10/Doc. 132/E.D.
2 Comité de concertation Gouvernement fédéral -Gouvernements des Communautés et des Régions.
GCF XII/2024/25.10/Doc. 133/E.D.
3 Relations avec le Parlement de la Communauté française.
GCF XII/2024/25.10/Doc. 134/E.D.
A4 Avant-projet d’arrêté fixant la date du concours d'entrée et d'accès aux études de premier cycle en sciences médicales et dentaires et la date limite des inscriptions à ce concours en vue de l'année académique 2025-2026.
Première lecture
GCF XII/2024/25.10/Doc. 135/E.D.
5 Projet d'arrêté fixant la composition de la commission de l’enseignement supérieur inclusif.
Lecture unique
GCF XII/2024/25.10/Doc. 136/E.D.
6 Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 8 mai 2019 portant exécution du décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle.
Deuxième lecture
GCF XII/2024/25.10/Doc. 137/E.D.
7 Parcours d’éducation culturelle et artistique.
Octroi de subventions à des opérateurs culturels dans le cadre des projets-pilotes « Ariane, « Méliès » et « Esquisses » pour l'année 2024.
Lecture unique
GCF XII/2024/25.10/Doc. 138/E.D.-V.G.
8 Désignation des membres du Comité de gestion de l'Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur organisé ou subventionné par la Communauté française.
Lecture unique
GCF XII/2024/25.10/Doc. 139/E.D.-V.G.
9 Projet d’arrêté portant exécution des dispositions du
Code de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire relatives à l’amélioration du climat scolaire et à la prévention du harcèlement et du cyberharcèlement scolaires.
Deuxième lecture
GCF XII/2024/25.10/Doc. 140/V.G.
10 Octroi des subventions afférentes à l’appel à la labellisation 2024-2026 pour la promotion de la citoyenneté et de l’interculturalité.
Lecture unique
GCF XII/2024/25.10/Doc. 141/Y.C.
11 Octroi des subventions afférentes à l’appel à projets annuel lancé en exécution du décret du 8 mars 2018 relatif à la promotion de la citoyenneté et de l’interculturalité – exercice 2024.
GCF XII/2024/25.10/Doc. 142/Y.C.