B1            

Affaires pendantes devant la Cour constitutionnelle.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.123/P-Y.J.)

B2

Comité de concertation Gouvernement fédéral - Gouvernements des Communautés et des Régions.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.124/P-Y.J.)

B3

Relations avec le Parlement de la Communauté française.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.125/P-Y.J.)

A4

Désignation d'un réprésentant de la Communauté à l'Assemblée générale extraordinaire de la S.A. St'art-Fonds d'investissement pour les entreprises créatives du 5 décembre 2019.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.126/P-Y.J.)

B5

Eurométropole Lille- Kortijk-Tournai. Désignation des représentants de la Communauté au sein de l'Assemblée de l'Eurométropole Lille-Kortijk-Tournai.

Distribué ultérieurement.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.127/P-Y.J.)

A6

Projet d'arrêté fixant la composition de la délégation de l'autorité au sein du Comité de secteur XVII.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.128/P-Y.J.-F.D.-B.L.-V.G.-C.D.)

A7

Fonction publique-Secrétariat général - Direction générale de la Coordination et de l'Appui - Direction des Relations internationales. Procédure d'attribution d'une fonction supérieure de directeur(trice) de la catégorie du grade: administratif et du groupe de qualification: 1 - (120/1 sur un emploi temporairement vacant (congé pour mission) - poste 12897.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.129/P-Y.J.-F.D.)

A8

Programmation 2014-2020 des Fonds structurels européens. Fonds social européen. Modification du projet "Y0009090 - Enseignement et aide à la jeunesse en action RW"- mesure 4.2 - Zone Transition.

Lecture unique.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.130/P-Y.J.-C.D.)

B9

Projet de circulaire contenant les directives relatives à l'utilisation des fonds budgétaires pour l'exercice 2020.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.131/F.D.)

A10

Groupe de travail codes dépenses. Révision des "codes de dépenses" des articles budgétaires. 

Projet de circulaire relative à la recodification des AB selon leur code dépense.

Lecture unique.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.132/F.D.)

Projet de circulaire contenant les instructions et informations relatives aux congés et dispenses de service des membres du personnel des Services du Gouvernement de la Communauté française, du personnel de l'Office de la Naissance et de l'Enfance, de l'Institu de Formation en cours de carrière, de l'Entreprise publique des Technologies Nouvelles de l'Information et de la Communication de la Communauté française, du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel et de Wallonie Bruxelles Enseignement.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.133/F.D.)

Fonction publique. Administration générale de l'Aide à la Jeunesse et du Centre pour mineurs dessaisis - Service de la Législation, des Relations internationales. Procédure de promotion par avancement de grade au grade de directeur(trice) - catégorie de grade: administratif - groupe de qualification : 1.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.134/F.D.-V.G.)

Fonction publique. Administration générale de l'Aide à la Jeunesse et du Centre pour mineurs dessaisis - Service de Protection judiciaire de Tournai. Procédure de promotion par avancement de grade au grade de directeur(trice) - catégorie de grade: expert - groupe de qualification : 2.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.135/F.D.-V.G.)

Fonction publique. Administration générale de l'Aide à la Jeunesse et du Centre pour mineurs dessaisis - Service de Protection judiciaire de Mons. Procédure de promotion par avancement de grade au grade de directeur(trice) - catégorie de grade: spécialisé - groupe de qualification : 2.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.136/F.D.-V.G.)

Fonction publique. Administration générale de l'Aide à la Jeunesse et du Centre pour mineurs dessaisis - Service de l'Aide à la Jeunesse de Namur. Procédure de promotion par avancement de grade au grade de directeur(trice) - catégorie de grade: spécialisé - groupe de qualification : 2.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.137/F.D.-V.G.)

Fonction publique. Administration générale de l'Aide à la Jeunesse et du Centre pour mineurs dessaisis - Direction de la Gestion du Personnel et des Ressources humaines. Procédure d'une fonction supérieure de directeur(trice) de la catégorie du grade: administratif et du groupe de qualification : 1-(120/1).

(GCF XI/2019/04.12/Doc.138/F.D.-V.G.)

Octroi d'une subvention au Théâtre national de la Communauté française de Belgique pour l'organisation de la réception du Prix Maeterlinck de la Critique 2019.

Lecture unique.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.139/B.L.)

Octroi d'une subvention à l'asbl La Charlemagn'rie pour l'année 2019.

Lecture unique.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.140/B.L.)

Octroi d'une subvention à l'asbl Espace Maghpour l'année 2019.

Lecture unique.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.141/B.L.)

Octroi d'une subvention à l'administration communale de Tournai pour le traitement de restauration-conservation d'un bien classé.

Lecture unique.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.142/B.L.)

Octroi d'une subvention à la Maison de la Culture de Tournai pour la réalisation de projets transfrontaliers.

Lecture unique.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.143/B.L.)

Octroi d'une subvention à l'asbl Les Grignoux pour l'année 2019.

Lecture unique.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.144/B.L.)

Appel à projets Alpha Culture. Octroi d'une subvention extraordinaire à la Ligue des Familles, au Centre culturel d'Etterbeek le Senghor et au Collectif Alpha pour l'année 2019.

Lecture unique.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.145/B.L.)

Octroi d'une subvention à l'asbl Lézarts Urbains pour l'année 2019.

Lecture unique.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.146/B.L.)

Octroi d'une subvention ponctuelle au Centre de la Marionnette Asbl pour l'événement Lumen 4.

Lecture unique.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.147/B.L.)

Projet d'arrêté allouant des subventions pour 72 projets de collaboration ponctuelle durant l'année scolaire 2019-2020 - 2ème semestre.

Lecture unique.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.148/B.L.)

Projet d'arrêté octroyant la qualité d'agent assrementé à des membres du secrétariat du Conseil supérieur de l'Audiovisuel en application de l'article 163,§2, du décret coordonné de la Communauté française du 26 mars 2009 sur les services des médias audiovisuels.

Lecture unique.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.149/B.L.)

Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 4 mai 2016 portant désignation des membres du Comité Femmes et Sciences.

Lecture unique.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.150/B.L.-V.G.)

Note d'orientation relative à la réforme de la formation initiale des enseignants.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.151/P-Y.J.-F.D.-B.L.-V.G.-C.D.)

Projet de contrat entre le Gouvernement et le Conseil des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement officiel neutre subventionné en application de l'article 14 du décret du 28 mars 2019 relatif aux Cellules de soutien et d'accompagnement de l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française et au statut des conseillers au soutien et à l'accompagnement.

Lecture unique.

(GCF XI/2019/04.12/Doc.152/C.D.)